18 décembre 1896 • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1896
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (31)
- Budget des Hospices civils pour l'exercice 1897. • 1896
- Budget de la Maison des orphelines pour l'exercice 1897. • 1896
- Octroi : réclamations de plusieurs entrepositaires. • 1896
- Distribution de chauffage aux indigents secourus par le Bureau de bienfaisance. • 1896
- 1. – Legs de Mme veuve Pister à la Fabrique de l'église Saint-Epvre. • 1896
- 2. – Société de secours mutuelle : avis à donner sur la création d'une société scolaire et amicale d'aide mutuelle et de retraite de l'école Ory. • 1896
- 3. – Commission de surveillance du conservatoire de musique : renouvellement partiel. • 1896
- 4. – Cotes irrécouvrables : taxes sur les chiens, exercice 1894. • 1896
- 5. – Cotes irrécouvrables : taxes sur les chiens, exercice 1895. • 1896
- 6. – Cotes irrécouvrables : frais de réfection de chaussées, exercice 1895. • 1896
- 7. – Cotes irrécouvrables : concession d'eau de Moselle, exercice 1895. • 1896
- 8. – Cotes irrécouvrables : droit de voirie, exercice 1895. • 1896
- 9. – Cotes irrécouvrables : droit de dépôt de tables et de chaises devant les cafés, exercice 1896. • 1896
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Conte, veuve d'un ancien surveillant de la voirie. • 1896
- 11. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Thévenin, veuve d'un ancien brigadier de police. • 1896
- 12. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1896
- 13. – Alignements partiels, rue de l'Étang : le sieur Schmisser. • 1896
- 14. – Alignements partiels, rue de Phalsbourg : le sieur Georgin, pétitionnaire. • 1896
- 15. – Modification aux alignements généraux de la rue de Phalsbourg. • 1896
- 16. – Réclamation de M. Bazin, propriétaire à Méréville, au sujet des corrotions des berges produites par les crues de la Moselle en aval du barrage de Méréville : vote d'un crédit d'urgence. • 1896