5 mars 1897 • 1897 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1897
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- 1. – Maison des orphelines : achat de rente 3 % sur l'État. • 1897
- 2. – Legs de Mme veuve Le Goueslier d'Argence à M. le curé de la paroisse Saint-Sébastien. • 1897
- 3. – Fondation de services religieux à l'église cathédrale par Mme veuve Raphaël. • 1897
- 4. – Legs de M. le cardinal Foulon à la fabrique de l'église cathédrale. • 1897
- 5. – Fabrique de l'église de Bonsecours : renonciation au monopole des pompes funèbres dans la circonscription de Jarville. • 1897
- 6. – Acquisition d'un immeuble par la fabrique de l'église Saint-Vincent-Saint-Fiacre pour servir de presbytère. • 1897
- 7. – Centimes additionnels en 1898. • 1897
- 8. – Reports de crédits. • 1897
- 9. – Crédits supplémentaires. • 1897
- 10. – Concerts du conservatoire, emploi d'un excédent de recettes : crédit d'urgence. • 1897
- 11. – Cotes irrécouvrables, rétributions scolaires du conservatoire de musique : exercice 1896. • 1897
- 12. – Cotes irrécouvrables, droits de voirie : exercice 1895. • 1897
- 13. – Concessions d'eau de Moselle : remboursement de redevance. • 1897
- 14. – Concessions d'eau de Moselle : demande de dégrèvement. • 1897
- 15. – Projet de création d'un débit de tabac dans la rue Charles-III ; • 1897
- 16. – Café de la Comédie : renouvellement du bail. • 1897
- 17. – Part de la Ville dans le produit des saisies et amendes de l'octroi : crédit d'urgence. • 1897
- 18. – Crédit d'urgence : école professionnelle de jeunes filles Drouot. • 1897
- 19. – Subvention de l'État pour l'achat d'un tableau de M. Prouvé : crédit d'urgence. • 1897
- 20. – Traité de gré à gré. • 1897