5 mars 1897 • 1897 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1897
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- 21. – Liquidation de la pension de retraite de M. Moyeuvre, ancien sergent de ville. • 1897
- 22. – Liquidation de la pension de retraite de M. Michel, ancien receveur de l'octroi. • 1897
- 23. – Liquidation de la pension de retraite de M. Bontoux, ancien brigadier de l'octroi. • 1897
- 24. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Buzon, née Mellinger, veuve d'un ancien brigadier garde-champêtre. • 1897
- 25. – Secours accordé à Mme Bernard, veuve d'un sergent de ville. • 1897
- 26. – Secours accordé à Mme Bopp, veuve d'un ancien ouvrier de l'abattoir. • 1897
- 27. – Secours accordé à la dame Remy, veuve d'un éclusier. • 1897
- 28. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1897
- 29. – Construction de trottoirs : répartition de crédits. • 1897
- 30. – Construction et reconstruction d'égouts : répartition de crédit. • 1897
- 31. – Pavages neufs des rues et places : répartition de crédit. • 1897
- 32. – Établissement de nouvelles fontaines : répartition de crédit. • 1897
- 33. – Déplacement du repère du moulin Saint-Thiébaut. • 1897
- 34. – Projet de modification du tracé du chemin des Sœurs aux abords du confluent du ruisseau Saint-Thiébaut. • 1897
- 35. – Alignements partiels, chemin des Sœurs : MM. Simon-Bouchotte et Vilgrain, pétitionnaires. • 1897
- 36. – Alignements partiels, chemin des Sœurs : M. Lefort, pétitionnaire. • 1897
- 37. – Alignements partiels, chemin des Sœurs : M. Matz, pétitionnaire. • 1897
- 38. – Alignements partiels, rue de Phalsbourg : nouvelles propositions de M. Gérard. • 1897
- 39. – Reconstruction de l'hospice Saint-Julien : mise à la disposition de la commission des hospices civils d'une somme de 195 000 francs pour lui permettre de réaliser l'acquisition des terrains appartenant à la Maison des orphelines et aux consorts Font • 1897
- 40. – Commission des logements insalubres. • 1897