19 novembre 1897 • 1897 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1897
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (20)
- Prolongation du bail du facteur de la Halle à la Criée. • 1897
- 1. – Commissaires-répartiteurs pour l'exercice 1898 : liste de proposition. • 1897
- 2. – Dépenses imprévues. • 1897
- 3. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1897
- 4. – Monuments historiques : demande de déclassement de la Croix-de-Bourgogne. • 1897
- 5. – Concessions d'eau de Moselle : exonération de paiement d'une redevance. • 1897
- 6. – Projet de convention avec l'État pour l'achat du terrain nécessaire à la construction de l'hôtel des postes et télégraphes. • 1897
- 7. – Répartition du crédit de 150 000 francs inscrit à l'article 287 du budget ordinaire de 1897 pour amélioration du réseau d'égouts. • 1897
- 8. – Bourses au lycée : demande de prolongation. • 1897
- 9. – Bourses communales au lycée : Landfreid (Maurice). • 1897
- 10. – Bourses communales au lycée : Wohlgemuth (Henri-Jean). • 1897
- 11. – Bourses au lycée : demande de prolongation. • 1897
- 12. – Bourses communales au lycée : Thomas (André). • 1897
- 13. – Bourses communales au lycée : Lévy (Georges-André). • 1897
- 14. – Bourses communales au lycée : Jacquemin (René Stanislas). • 1897
- 15. – École professionnelle de l'Est : attribution d'une bourse Fabricius à l'élève Noël. • 1897
- 16. – École professionnelle de l'Est : attribution d'une bourse Fabricius à l'élève Remy. • 1897
- 17. – École professionnelle de l'Est : attribution d'une bourse Fabricius à l'élève Zeitgen. • 1897
- 18. – Conservatoire de musique : demandes de gratuité. • 1897
- 19. – Soutiens de famille. • 1897