18 octobre 1897 • 1897 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1897
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (24)
- 1. – Hospices civils : renouvellement des polices d'assurances. • 1897
- 2. – Hospices civils, affaire Tisserant : instance d'appel. • 1897
- 3. – Legs de Mme veuve Le Duchat à la fabrique de l'église Saint-Epvre. • 1897
- 4. – Fabrique de l'église Saint-Pierre : expertise judiciaire. • 1897
- 5. – Commission municipale scolaire : nomination d'un trésorier. • 1897
- 6. – Demande de création d'un débit de tabac rue Jeanne-d'Arc. • 1897
- 7. – Projet de convention avec l'État pour l'achat du terrain nécessaire à la construction de l'hôtel des postes et des télégraphes. • 1897
- 8. – Liquidation de la pension de retraite de M. Noël, conducteur des travaux de la Ville. • 1897
- 9. – Liquidation de la pension de retraite de M. Duvoid, ancien receveur de l'octroi. • 1897
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Simonin née Mayer, veuve d'un ancien peseur au marché aux bestiaux. • 1897
- 11. – Reconstruction de l'hospice Saint-Julien : prélèvement supplémentaire pour frais d'acquisition de terrains. • 1897
- 12. – École régionale des Beaux-Arts, création d'un cours élémentaire d'art décoratif : crédit d'urgence. • 1897
- 13. – Alignements partiels, quai Claude-le-Lorrain : M. Verdier, pétitionnaire. • 1897
- 14. – Alignements partiels, rue de Bellevue : M. Mathieu, pétitionnaire. • 1897
- 15. – Alignements partiels, rue Guilbert-de-Pixérécourt : Mme Degraa pétitionnaire. • 1897
- 16. – Remise en état des berges de la Moselle en aval du barrage de Méréville : communication du service de la navigation. • 1897
- 17. – Modification du tracé de la place de la Croix-de-Bourgogne : échange de terrains avec la compagnie de l'Est. • 1897
- 18. – Classement comme voie publique de la rue Bastien-Lepage. • 1897
- 19. – Redevance imposée à M. Étienne pour l'ouverture de jours sur la rampe d'accès de la passerelle de la Pépinière. • 1897
- 20. – Prolongement du quai Ligier-Richier et suppression de l'extrémité nord de la rue Isabey. • 1897