6 août 1897 • 1897 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1897
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (17)
- 1. – Legs de M. Hinzelin aux hospices civils. • 1897
- 2. – Vente d'un terrain communal rue des Glacis : adjudication publique. • 1897
- 3. – Alignements partiels, rue du Ruisseau : M. Cordier, pétitionnaire. • 1897
- 4. – Alignements partiels, rue Oberlin : M. Luc, pétitionnaire. • 1897
- 5. – Alignements partiels, rue Claudot : M. Claude, pétitionnaire. • 1897
- 6. – Alignements partiels, rue de l'Oratoire : M. Charpentier, pétitionnaire. • 1897
- 7. – Alignements partiels, rue de la Ravinelle : Mme de Carcy, pétitionnaire. • 1897
- 8. – Alignements partiels, rue de Laxou : M. Racadot, pétitionnaire. • 1897
- 9. – Chemin vicinal ordinaire n° 8 de la commune de Tomblaine : demande de rattachement de ce chemin au chemin d'intérêt commun n° 42. • 1897
- 10. – Cession gratuite de terrain pour l'élargissement du petit chemin de la Croix-Gagnée. • 1897
- 11. – Construction d'un égout dans la rue de l'Oratoire. • 1897
- 12. – Alimentation en eaux de sources de Boudonville des rues Lionnois et de Strasbourg. • 1897
- 13. – Construction d'une grille, rue Jacquot. • 1897
- 14. – Insalubrité du ruisseau de décharge de l'ancien étang Saint-Jean : demande de curage. • 1897
- 15. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demandes de bourses. • 1897
- 16. – Soutiens de famille : jeunes gens sous les drapeaux. • 1897
- 17. – Demande de bourse d'accomplissement d'une période d'instruction militaire. • 1897