25 juin 1897 • 1897 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1897
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- 1. – Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1896. • 1897
- 2. – Construction d'une école de filles rue Saint-Nicolas. • 1897
- 3. – Transfert de l'école municipale de filles Saint-Nicolas. • 1897
- 4. – Projet d'agrandissement et d'amélioration du carrefour de la Commanderie. • 1897
- 5. – Acquisition d'un terrain rue Victor pour la création d'un dépôt. • 1897
- 6. – Acquisition d'un terrain boulevard de la Pépinière pour création d'un dépôt. • 1897
- 7. – Hospices civils : compte administratif de l'exercice 1896. • 1897
- 8. – Hospices civils : chapitres additionnels au budget de 1897. • 1897
- 9. – Hospices civils : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1896. • 1897
- 10. – Mont-de-Piété : compte administratif de l'exercice 1896. • 1897
- 11. – Mont-de-Piété : chapitres additionnels au budget de 1897. • 1897
- 12. – Mont-de-Piété : budget primitif de l'exercice 1898. • 1897
- 13. – Mont-de-Piété : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1896. • 1897
- 14. – Maison des orphelines : compte administratif pour l'exercice 1896. • 1897
- 15. – Maison des orphelines : chapitres additionnels au budget de 1897. • 1897
- 16. – Maison des orphelines : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1894. • 1897
- 17. – Bureau de bienfaisance : compte administratif pour l'exercice 1897. • 1897
- 18. – Bureau de bienfaisance : chapitres additionnels au budget de 1897. • 1897
- 19. – Bureau de bienfaisance : budget primitif pour l'exercice 1898. • 1897
- 20. – Bureau de bienfaisance : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1896. • 1897