22 mai 1897 • 1897 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1897
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- 1. – Hospices civils : abornement de parcelles de terrain sises à Manboué et Aboncourt. • 1897
- 2. – Hospices civils : admission en non valeur de frais de pension à l'hospice Saint-Stanislas. • 1897
- 3. – Bureau de bienfaisance : vote de crédits supplémentaires. • 1897
- 4. – Bureau de bienfaisance : aliénation de parcelles de terrain. • 1897
- 5. – Bureau de bienfaisance : remboursement de droits de mutation relatifs à la succession Lepoire. • 1897
- 6. – Succession Mairemangin : complément d'instruction. • 1897
- 7. – Legs de Mlle Schahl au bureau de bienfaisance. • 1897
- 8. – Legs de M. Hémardinquer à divers établissements. • 1897
- 9. – Association amicale des internes des hôpitaux civils de Nancy et des anciens internes des hôpitaux civils de Strasbourg et de Nancy : demande de reconnaissance comme établissement d'utilité publique. • 1897
- 10. – Avis à donner sur une demande de création d'un débit de tabac formulée par les habitants de la rue de Laxou et des rues particulières avoisinantes. • 1897
- 11. – Changement de dénomination de la rue de la Boucherie. • 1897
- 12. – Instance judiciaire : le sieur Philbert. • 1897
- 13. – Pétition des facteurs de la poste demandant la suppression de la deuxième distribution des dimanches et jours fériés. • 1897
- 14. – Octroi : abonnement de M. Greff, brasseur. • 1897
- 15. – Mont-de-Piété : répartition des bénéfices et gratuité des prêts inférieurs à cinq francs. • 1897
- 16. – Concerts du conservatoire, emploi d'un excédent de recette : crédit d'urgence. • 1897
- 17. – Souscription pour l'érection d'une statue au Maréchal Exelmans à Bar-le-Duc. • 1897
- 18. – Souscription pour l'érection du monument de la défense de Bazeilles. • 1897
- 19. – Souscription au comité d'initiative en faveur des victimes de la mer. • 1897
- 20. – Souscription pour l'érection du monument du Maréchal Bassompierre à Haroué. • 1897