22 mai 1897 • 1897 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1897
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- 21. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Alexandre née Duval, veuve d'un ancien sous-brigadier de police. • 1897
- 22. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Matthieu née Royer, veuve d'un ancien employé au recensement de la population. • 1897
- 23. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Bontoux née Gérardin, veuve d'un ancien brigadier de l'octroi. • 1897
- 24. – Liquidation de la pension de retraite de M. Leclair, ancien employé à la mairie. • 1897
- 25. – Dépenses imprévues : exercice 1896. • 1897
- 26. – Dépenses imprévues : exercice 1897. • 1897
- 27. – Alignements partiels, rue de l'Oratoire : M. Humbert pétitionnaire. • 1897
- 28. – Alignements partiels, rue Boulay-de-la-Meurthe : M. Auburtin, pétitionnaire. • 1897
- 29. – Alignements partiels, 14, rue de Bellevue : Mlle Charton, pétitionnaire. • 1897
- 30. – Acquisition d'une maison pour le prolongement de la rue Cyfflé vers la rue des Ponts. • 1897
- 31. – Reconstruction d'un tronçon d'égout rue Jean-Lamour : avance de fonds par M. Bernard. • 1897
- 32. – Hospices civils : règlement d'intérêts d'une créance. • 1897
- 33. – Bureau de bienfaisance : réalisation de valeurs de la succession Lepoire. • 1897
- 34. – École polytechnique : demandes de bourses. • 1897
- 35. – Conservatoire de musique : demandes de gratuité. • 1897
- 36. – Taxe militaire : exemptions pour cause d'indigence. • 1897
- 37. – Soutiens de famille : jeunes gens sous les drapeaux. • 1897
- 38. – Soutiens de famille : jeunes gens rentrés dans leurs foyers. • 1897