25 juin 1897 • 1897 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1897
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- 21. – Indemnités de logements aux ministres des différents cultes. • 1897
- 22. – Bureau de bienfaisance : emploi du produit du remboursement d'obligations de la compagnie de l'Est. • 1897
- 23. – Bureau de bienfaisance : versement à effectuer pour un appel de fonds sur des valeurs provenant de la succession Mauvais. • 1897
- 24. – Bureau de bienfaisance : révision du traitement du receveur. • 1897
- 25. – Bureau de bienfaisance : legs de M. Serré. • 1897
- 26. – Bureau de bienfaisance : legs de M. Lazard-Picard. • 1897
- 27. – Legs de Mme Parisot à divers établissements. • 1897
- 28. – Fabrique de l'église Saint-Léon : emploi du legs Amiard. • 1897
- 29. – Église Saint-Léon : fondation de services religieux par M. l'abbé Calot. • 1897
- 30. – Église Saint-Vincent-Saint-Fiacre : fondation de services religieux par M. Dissert. • 1897
- 31. – Remboursement de frais d'exhumation : M. A. Gomien, pétitionnaire. • 1897
- 32. – Liquidation de la pension de retraite de M. Marchand, sergent de ville. • 1897
- 33. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1897
- 34. – Règlement de mitoyenneté. • 1897
- 35. – Alignements partiels, rue de Laxou : M. Bienfait, pétitionnaire. • 1897
- 36. – Alignements partiels, amélioration du carrefour de la Commanderie : MM. Génin-Louis, pétitionnaires. • 1897
- 37. – Eaux de sources, trop plein du réservoir de Santifontaine : demande à M. le directeur de l'asile d'aliénés de Maréville. • 1897
- 38. – Traité pour l'installation et l'exploitation des becs tuer. • 1897
- 39. – Vente d'un terrain rue des Glacis. • 1897
- 40. – Souscription en faveur des victimes de la catastrophe de Voiron. • 1897