29 novembre 1898 • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1898
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (28)
- 1. – Budget primitif des hospices civils de la Ville de Nancy pour l'exercice 1899. • 1898
- 2. – Budget primitif de la Maison des orphelines pour l'exercice 1899. • 1898
- 3. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1898
- 4. – Chemin d'intérêt commun n° 42 : rattachement d'un chemin vicinal ordinaire. • 1898
- 5. – Cession gratuite aux hospices civils d'une parcelle de terrain rue des Fabriques. • 1898
- 6. – Vente de terrain rue de la Colline-de-Boudonville. • 1898
- 7. – Mur de ville : vente à M. Margo. • 1898
- 8. – Mur de ville : vente à M. Rouillé. • 1898
- 9. – Achèvement du pavage de la route de Toul : demande de subvention à la Ville. • 1898
- 10. – Règlement de mitoyenneté : M. Blaise, pétitionnaire. • 1898
- 11. – Règlement de mitoyenneté : M. Étienne, pétitionnaire. • 1898
- 12. – Rue Bastien-Lepage : homologation des alignements généraux. • 1898
- 13. – Alignements partiels : le sieur Lance. • 1898
- 14. – Alignements partiels, rue Victor : le sieur Blaison, pétitionnaire. • 1898
- 15. – Alignements partiels, rue Bastien-Lepage : M. Hatzfeld, pétitionnaire. • 1898
- 16. – Hospices civils : réparations à la ferme de Lupcourt. • 1898
- 17. – Bourses communales au lycée : Millot (André Marie Julien). • 1898
- 18. – Bourses communales au lycée : Noël (Louis Just Henry). • 1898
- 19. – Bourses communales au lycée : Fuchs (Charles). • 1898
- 20. – Bourses communales au lycée : Hubert (Raymond Charles). • 1898