28 novembre 1898 • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1898
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (29)
- Projet de budget pour l'exercice 1899. • 1898
- 1. – Bourses à l'école supérieure de commerce : Grauss (Charles-Jules). • 1898
- 2. – Bureau de bienfaisance : achat de couvertures de laine. • 1898
- 3. – Bureau de bienfaisance : achat d'enveloppes de paillasses. • 1898
- 4. – Bureau de bienfaisance : achat de chaussures. • 1898
- 5. – Bureau de bienfaisance : achat de chaussures. • 1898
- 6. – Bureau de bienfaisance : achat de galoches. • 1898
- 7. – Bureau de bienfaisance : achat de vareuses. • 1898
- 8. – Maison des orphelines : vente d'une parcelle de terrain située sur le territoire de la commune de Hoëville. • 1898
- 9. – Fondation de services religieux par M. l'abbé Barbier. • 1898
- 10. – Fabrique de l'église Saint-Mansuy : échange d'immeubles. • 1898
- 11. – Legs de M. Urion : vente des immeubles de la succession. • 1898
- 12. – Main-levée d'inscription hypothécaire : M. Huel. • 1898
- 13. – Main-levée d'inscription hypothécaire prise contre la compagnie nancéienne d'électricité. • 1898
- 14. – Nomination de répartiteurs. • 1898
- 15. – Commission des logements insalubres : renouvellement partiel. • 1898
- 16. – Liquidation de la pension de retraite de M. Matthis, ancien préposé en chef de l'octroi. • 1898
- 17. – Liquidation de la pension de retraite de M. Durand, conducteur agent-voyer au service de voirie municipale. • 1898
- 18. – Liquidation de la pension de retraite de M. Chamagne ancien garde-champêtre. • 1898
- 19. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Bangleray, veuve d'un ancien sous-inspecteur de police. • 1898