22 août 1898 • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1898
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- 1. – Réparation de la toiture des magasins du Mont-de-Piété. • 1898
- 2. – Legs de M. Urion : acceptation par la commission des hospices. • 1898
- 3. – Legs de M. Robert Weill aux hospices civils et au bureau de bienfaisance. • 1898
- 4. – Fondation de services religieux à l'église Saint-Léon par M. l'abbé Barbier. • 1898
- 5. – Modification de la circonscription paroissiale de Bonsecours pour l'érection d'une cure à Jarville. • 1898
- 6. – Vente de vieux papiers provenant de l'octroi. • 1898
- 7. – Création d'un quatrième emploi d'instituteur-adjoint à l'école communale de garçons des Trois-Maisons. • 1898
- 8. – Création d'un deuxième emploi d'institutrice-adjointe à l'école maternelle de Bonsecours. • 1898
- 9. – Droits de dépôt de tables et chaises devant les cafés : remise accordée à M. Stéphane Pierron. • 1898
- 10. – Souscription pour l'érection d'un monument à Jean Macé. • 1898
- 11. – Alignements partiels, rue Sigisbert-Adam : M. Chleq, pétitionnaire. • 1898
- 12. – Alignements partiels, rue de Boudonville : M. Mathis, pétitionnaire. • 1898
- 13. – Alignements partiels, quai Claude-le-Lorrain : M. Paquel, pétitionnaire. • 1898
- 14. – Alignements partiels, quai Claude-le-Lorrain : M. Walter, pétitionnaire. • 1898
- 15. – Fourniture d'eau de Moselle aux crèches. • 1898
- 16. – Vente de rampes d'accès du passage à niveau de la rue particulière Gisquet. • 1898
- 17. – Prolongement du quai Ligier-Richier : avis après enquête. • 1898
- 18. – Ouverture d'une rue particulière dans le prolongement de la rue Verlaine : avis après enquête. • 1898
- 19. – Sentier de la Culotte : mise à l'alignement d'une propriété communale. • 1898
- 20. – Mise en état de viabilité de la rue particulière dite de Paris. • 1898