27 juin 1898 • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1898
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (69)
- 1. – Circulation des vélocipèdes sur les voies publiques. • 1898
- 2. – Mise en adjudication d'un lycée de jeunes filles. • 1898
- 3. – Pavage de la côte de Toul entre l'ancienne route et le chemin de la Colline. • 1898
- 4. – Compte administratif des hospices civils pour l'exercice 1897. • 1898
- 5. – Compte de gestion des hospices civils pour l'exercice 1898. • 1898
- 6. – Hospices civils : chapitres additionnels au budget de 1898. • 1898
- 7. – Compte administratif de la Maison des orphelines pour l'exercice 1897. • 1898
- 8. – Compte de gestion de la Maison des orphelines pour l'exercice 1897. • 1898
- 9. – Maison des orphelines : chapitres additionnels au budget de 1898. • 1898
- 10. – Compte administratif du Mont-de-Piété pour l'exercice 1897. • 1898
- 11. – Compte de gestion du Mont-de-Piété pour l'exercice 1897. • 1898
- 12. – Mont-de-Piété : chapitres additionnels au budget de 1898. • 1898
- 13. – Budget primitif du Mont-de-Piété pour l'exercice 1899. • 1898
- 14. – Compte administratif du bureau de bienfaisance pour l'exercice 1897. • 1898
- 15. – Compte de gestion du bureau de bienfaisance pour l'exercice 1897. • 1898
- 16. – Bureau de bienfaisance : chapitres additionnels au budget de 1898. • 1898
- 17. – Budget primitif du bureau de bienfaisance pour l'exercice 1899. • 1898
- 18. – Compte administratif de la paroisse de la cathédrale, exercice 1897 : chapitres additionnels au budget de 1898. • 1898
- 19. – Paroisse de la cathédrale : budget primitif pour l'exercice 1899. • 1898
- 20. – Paroisse Saint-Epvre : compte administratif pour l'exercice 1897. • 1898