27 juin 1898 • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1898
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (69)
- 41. – Paroisse Saint-Nicolas : budget primitif pour l'exercice 1899. • 1898
- 42. – Consistoire protestant : compte administratif pour l'exercice 1897. • 1898
- 43. – Consistoire protestant : chapitres additionnels au budget de 1898. • 1898
- 44. – Consistoire protestant : budget primitif pour l'exercice 1899. • 1898
- 45. – Consistoire israélite : compte administratif pour l'exercice 1897. • 1898
- 46. – Consistoire israélite : chapitres additionnels au budget de 1898. • 1898
- 47. – Consistoire israélite : budget primitif pour l'exercice 1897. • 1898
- 48. – Indemnités de logement aux ministres des différents cultes. • 1898
- 49. – Don de Mme veuve Courtois et de Mlle Courtois. • 1898
- 50. – Fondation de services religieux par M. Adrien. • 1898
- 51. – Fondation de services religieux par Mlle Mangeon. • 1898
- 52. – Fabrique de l'église Saint-Joseph : emprunt. • 1898
- 53. – Legs de M. Urion. • 1898
- 54. – Régularisation de la prise de possession des terrains cédés gratuitement par la Ville à l'université de Nancy pour la création de nouveaux laboratoires scientifiques. • 1898
- 55. – Répartition des bénéfices du Mont-de-Piété. • 1898
- 56. – Liquidation de la pension de retraite de M. Picaudé, contrôleur de l'octroi. • 1898
- 57. – Liquidation de la pension de retraite de M. Fleurant ancien receveur de l'octroi. • 1898
- 58. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Lamoise veuve d'un receveur de l'octroi. • 1898
- 59. – Liquidation de la pension de retraite de M. Schatz, ancien jardinier-chef des squares. • 1898
- 60. – Secours accordé à Mme veuve Henrich. • 1898