16 mai 1898 • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1898
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (48)
- 1. – Hospices civils : demande de crédits supplémentaires. • 1898
- 2. – Hospices civils : main-levée d'inscription hypothécaire. • 1898
- 3. – Acquisition de deux parcelles de terrain sur la congrégation des sœurs de Saint-Charles en vue du transfèrement de l'hospice Saint-Julien, demande d'utilité publique, observations du conseil d'État : avis à donner sur une nouvelle délibération de la commission des hospices civils. • 1898
- 4. – Maison des orphelines : échanges de parcelles de terrain. • 1898
- 5. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1898
- 6. – Legs de M. Bertrand au bureau de bienfaisance. • 1898
- 7. – Vœu demandant le raccordement de Pont-Saint-Vincent à Charmes par une voie ferrée. • 1898
- 8. – Enlèvement des boues et immondices : prolongation pour trois ans du traité en vigueur. • 1898
- 9. – Avis à donner sur une demande de création d'un débit de tabac dans la rue de l'Étang. • 1898
- 10. – Octroi : abonnement avec MM. Greff et Lasch, brasseurs. • 1898
- 11. – Liquidation de la pension de retraite de M. le docteur Valentin, ancien médecin municipal. • 1898
- 12. – Liquidation de la pension de retraite de M. Schmitz, sergent de ville. • 1898
- 13. – Liquidation de la pension de retraite de M. Rosier, ancien receveur d'octroi. • 1898
- 14. – Liquidation de la pension de retraite de M. Gourjeandé, ancien commis d'ambulant de l'octroi. • 1898
- 15. – Communication de l'état des dépenses imprévues. • 1898
- 16. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1898
- 17. – Alignements partiels, rue Molitor : M. François pétitionnaire. • 1898
- 18. – Alignements partiels, rue de Laxou : le sieur Germain pétitionnaire. • 1898
- 19. – Alignements partiels, rue de Sergent-Blandan : M. Gomien pétitionnaire. • 1898
- 20. – Alignements partiels, rue de la Colline : M. Ferry pétitionnaire. • 1898