13 avril 1899 • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1899
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (31)
- 1. – Hospices civils : demandes de crédits supplémentaires. • 1899
- 2. – Fondation de services religieux à la cathédrale par M. Gouy de Bellocq-Feuquières. • 1899
- 3. – Fondation de services religieux à la cathédrale par M. Bertrand. • 1899
- 4. – Legs de Mme veuve Cordier à la fabrique de l'église cathédrale. • 1899
- 5. – Legs de M. Urion : complément d'instruction. • 1899
- 6. – Legs de M. Mehl. • 1899
- 7. – Legs Coste, réalisation de valeurs : crédit d'urgence. • 1899
- 8. – Fixation de l'emploi des revenus de la succession Coste. • 1899
- 9. – Traités de gré à gré. • 1899
- 10. – Règlement de la crèche municipale de la rue de l'Équitation. • 1899
- 11. – Exécution de la loi du 29 décembre 1897 sur les boissons hygiéniques : vœu exprimé par le conseil municipal de Nancy. • 1899
- 12. – Octroi : abonnement avec les brasseurs. • 1899
- 13. – Crédit d'urgence pour le paiement d'honoraires dus à l'avocat de la Ville. • 1899
- 14. – Liquidation de la pension de retraite de Mme veuve Schmitz née Chambille, veuve d'un ancien expéditionnaire au bureau central de police. • 1899
- 15. – Legs de M. Hinzelin aux hospices civils : nouvelle transaction avec les héritiers du testateur. • 1899
- 16. – Souscription de la Ville pour l'érection d'un monument au peintre Sellier : crédit d'urgence. • 1899
- 17. – Dépenses imprévues. • 1899
- 18. – Dépenses imprévues. • 1899
- 19. – Alignements partiels, rue du Port : le sport nautique de la Meurthe pétitionnaire. • 1899
- 20. – Redevance imposée à M. Georgel pour l'ouverture d'une poste sur la rampe d'accès à la passerelle de la Pépinière. • 1899