22 juin 1899 • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1899
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (78)
- 61. – Alignements partiels, rue Sigisbert-Adam : M. Hanrion pétitionnaire. • 1899
- 62. – Alignements partiels, 10 bis rue d'Auxonne : M. Gebhart pétitionnaire. • 1899
- 63. – Alignements partiels, rue d'Auxonne : Mme Mellinger pétitionnaire. • 1899
- 64. – Alignements partiels, rue de l'Atrie : MM. Nathan mandataires de MM. Patin et Consorts. • 1899
- 65. – Rectification des alignements généraux de la rue de l'Atrie. • 1899
- 66. – Projet de rectification des alignements généraux de la rue d'Auxonne. • 1899
- 67. – Porte de la Craffe : rectification de limite par voie d'échange. • 1899
- 68. – Acquisition d'une parcelle de terrain au carrefour de la rue du Montet et de la rue Jeanne-d'Arc prolongée. • 1899
- 69. – Entretien des propriétés communales. • 1899
- 70. – Projet d'établissement d'une prise d'eau dans le canal de la Marne-au-Rhin : avis après enquête. • 1899
- 71. – Projet de doublement du réservoir d'eau de Moselle de Saint-Charles : mise en adjudication des travaux. • 1899
- 72. – Installation d'une ligne électrique rue des Chaligny : la société des glacières de l'Est, pétitionnaire. • 1899
- 73. – Construction d'un égout dans le petit chemin du Port : avance de fonds. • 1899
- 74. – Indemnité de logement aux ministres des différents cultes. • 1899
- 75. – Canal de la Marne-au-Rhin : projet de construction d'une passerelle pour piétons près du pont tournant de Sainte-Catherine. • 1899
- 76. – Acquisition de terrain pour la construction d'un nouveau groupe scolaire rue d'Alsace. • 1899
- 77. – Demandes de bourses à l'école d'arts et métiers de Châlons. • 1899
- 78. – Demande d'une bourse à l'école du service de santé à Lyon : Rabaïoye (Octave). • 1899