12 juillet 1899 • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1899
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (12)
- Projet de traité pour la concession de la distribution et de la fourniture de l'éclairage électrique (suite de la discussion). • 1899
- 1. – Hospices civils de la Maison des orphelines : acquisition d'une parcelle de pré à Barençon commune de Plainfaing. • 1899
- 2. – Projet de création d'une commission unique d'assistance. • 1899
- 3. – Établissement de bains et lavoirs publics rue Saint-Nicolas : concession accordée à M. Ignace. • 1899
- 4. – Recherches d'eau de sources : traité de gré à gré. • 1899
- 5. – Alignements partiels, rue de Santifontaine : l'institution des jeunes aveugles pétitionnaire. • 1899
- 6. – Projet d'établissement d'une prise d'eau dans le canal de la Marne-au-Rhin : avis après enquête. • 1899
- 7. – Construction de l'institut chimique : transaction avec M. Degoix entrepreneur. • 1899
- 8. – Construction d'une boulangerie pour les hospices. • 1899
- 9. – Construction d'un égout rue de Montreville : avances de fonds. • 1899
- 10. – Souscription pour l'érection d'un monument au Sergent-Blandan : crédit d'urgence. • 1899
- 11. – Jeunes gens sous les drapeaux : soutiens de famille. • 1899