30 août 1900 • 1900 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1900
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (34)
- Frais relatifs aux élections et aux cérémonies. • 1900
- Proposition de classement de la rue particulière dite de Belfort. • 1900
- Projet de couverture d'une partie du ruisseau Sainte-Anne. • 1900
- Projet d'installation d'un urinoir dans le quartier Blandan. • 1900
- Concession d'eau de Moselle : demande en réduction de redevance. • 1900
- Travaux de réparations au cercle militaire : demande d'un crédit d'urgence. • 1900
- 1. – Legs de M. Marchal à la mense curiale de Saint-Epvre. • 1900
- 2. – Traités de gré à gré. • 1900
- 3. – Octroi : application de la loi du 29 décembre 1897 sur le dégrèvement des boissons hygiéniques. • 1900
- 4. – Emploi d'un don manuel : crédit d'urgence. • 1900
- 5. – Acquisitions de terrains par suite d'alignement : crédit d'urgence. • 1900
- 6. – Caravanes scolaires : crédit d'urgence. • 1900
- 7. – Legs de M. Filignière : crédit d'urgence. • 1900
- 8. – Acquisition d'une maison adossée au théâtre : vote d'un crédit d'urgence pour le paiement des intérêts. • 1900
- 9. – Liquidation de la pension de retraite de M. Dion receveur de l'octroi. • 1900
- 10. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1900
- 11. – Installation d'un laboratoire de bactériologie à l'abattoir : crédit d'urgence. • 1900
- 12. – Acquisition d'une maison adossée au théâtre, demande de déclaration d'utilité publique : complément d'instruction. • 1900
- 13. – Projet d'élargissement de la rue Pierre-Fourier : enquête parcellaire. • 1900
- 14. – Alignements partiels chemin de Remicourt : MM. Verdier et Lefort, pétitionnaires. • 1900