30 août 1900 • 1900 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1900
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (34)
- 15. – Construction d'un urinoir rue de Strasbourg. • 1900
- 16. – Eaux de Moselle : installation d'une borne -fontaine chemin de Liverdun. • 1900
- 17. – Entretien de la fontainerie : augmentation du prix de la fonte. • 1900
- 18. – Demande de clore un terrain rue de l'église : M. Collignon petitionnaire. • 1900
- 19. – Impasse du canal : aliénation d'une parcelle de terrain. • 1900
- 20. – Concession d'eau de Moselle : réduction de redevance. • 1900
- 21. – Concession gratuite d'eau de Moselle à l'institut sérothérapique. • 1900
- 22. – Eaux de Moselle : fourniture gratuite à la maison des Petites Sœurs des Pauvres. • 1900
- 23. – Expropriation pour l'élargissement de la rue Pierre-Fourier : fixation des offres légales. • 1900
- 24. – Ouverture d'une rue particulière dite de Bassompierre. • 1900
- 25. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demandes de bourses. • 1900
- 26. – Institut national agronomique : demande d'exonération de frais d'études, l'élève Bécourt. • 1900
- 27. – Soutiens de famille. • 1900
- 28. – Demandes de dispense de périodes d'instruction militaire. • 1900