21 février 1901 • 1901 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1901
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (27)
- Musée historique lorrain, agrandissement : demande d'abandon d'un terrain. • 1901
- 1. – Bureau de bienfaisance : remploi en achat d'obligation de la Compagnie de l'Est du produit du remboursement de 9 obligations de la même compagnie. • 1901
- 2. – Bureau de bienfaisance. • 1901
- 3. – Bureau de bienfaisance : legs de M. Bertheaume. • 1901
- 4. – Legs de M. Hippolyte Nathan au bureau de bienfaisance. • 1901
- 5. – Legs de Melle Léonard à la fabrique de l'église cathédrale. • 1901
- 6. – Fondation de services religieux à l'église cathédrale par M. Viars. • 1901
- 7. – Legs de de Mme Richelet à la fabrique de l'église Saint-Léon. • 1901
- 8. – Commission des logements insalubres : nomination de M. Paul Charbonnier. • 1901
- 9. – Traité gré à gré. • 1901
- 10. – Écoles municipales : créations et suppressions d'emplois. • 1901
- 11. – Centimes additionnels en 1902. • 1901
- 12. – Report de crédits. • 1901
- 13. – Crédits supplémentaires. • 1901
- 14. – Part de la Ville dans le produit des saisies et amendes de l'octroi : crédit d'urgence. • 1901
- 15. – Prise de possession anticipée d'un terrain à réunir à la voie publique rue de Malzéville : crédit d'urgence. • 1901
- 16. – Liquidation de la pension de retraite de M. Pouret ancien agent général des écoles. • 1901
- 17. – Liquidation de la pension de retraite de M. Dugat surveillant du musée de peinture et sculpture. • 1901
- 18. – Concession d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables. • 1901
- 19. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1901