22 février 1901 • 1901 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1901
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (29)
- Réclamation de l'entrepreneur des travaux de serrurerie du Lycée de filles. • 1901
- Proposition relative à l'aménagement d'une partie de la pépinière. • 1901
- Réclamation de la Compagnie générale d'électricité. • 1901
- 1. – Construction de trottoirs : répartitions de crédits. • 1901
- 2. – Construction et reconstruction d'égouts : répartition de crédit. • 1901
- 3. – Pavage neuf des rues et places : répartition de crédit. • 1901
- 4. – Projet de convention entre la Ville et l'État pour la construction d'un hôtel des postes et des télégraphes . • 1901
- 5. – Fixation et rectification d'alignements généraux pour la rue Virginie-Mauvais. • 1901
- 6. – Mur de Ville : vente à M. Monot. • 1901
- 7. – Mur de Ville : vente à la compagnie de l'Est. • 1901
- 8. – Règlement d'un droit de surcharge. • 1901
- 9. – Acquisition d'un terrain pour le déplacement de l'école de filles Saint-Georges : crédit d'urgence. • 1901
- 10. – Installation d'une conduite d'eau et de fontaines dans la rue particulière dite de Mac-Mahon : crédit d'urgence. • 1901
- 11. – Mise en état du chemin rural du Placieux : crédit d'urgence. • 1901
- 12. – Installation d'un urinoir place de la commanderie : crédit d'urgence. • 1901
- 13. – Acquisition d'un terrain pour la construction du réservoir des eaux souterraines de la forêt de Haye. • 1901
- 14. – Pose de rampes sur l'escalier qui fait suite à la passerelle de la pépinière : crédit d'urgence. • 1901
- 15. – Classement des rues particulières ouvertes dans la propriété Riston. • 1901
- 16. – Classement des rues particulières dites Durival et du Général-Fabvier. • 1901
- 17. – Lotissement du terrain de l'ancien hospice Saint-Julien. • 1901