25 juin 1901 • 1901 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1901
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- Commission de révision de la liste électorale. • 1901
- Commission de révision de la liste des électeurs consulaires. • 1901
- Commission de révision de la liste des électeurs de la chambre de commerce. • 1901
- Commission de la liste du jury. • 1901
- Demande d'alignement rue Charles-III au carrefour de la rue Saint-Nicolas. • 1901
- Contribution de la Ville à la construction du monument Sellier. • 1901
- Tramways. • 1901
- Criée municipale. • 1901
- 1. – Legs de Mlle Nicolas à divers établissements. • 1901
- 2. – Traité de gré à gré. • 1901
- 3. – Instance judiciaire : le sieur Thévenon. • 1901
- 4. – Emprunt municipal de 6 375 000 de francs. • 1901
- 5. – Paiement d'un coupon détérioré. • 1901
- 6. – Projet de fusion des bibliothèques municipale et universitaire. • 1901
- 7. – Liquidation de la pension de retraite de Mlle Cisserant, veuve du directeur de l'abattoir. • 1901
- 8. – Liquidation de la pension de retraite de M. Masson employé auxiliaire au bureau central de l'octroi. • 1901
- 9. – Liquidation de la pension alimentaire de retraite de M. Didier ancien caporal à la Compagnie de sapeurs-pompiers. • 1901
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de M. Gouvernel ancien caporal à la compagnie de sapeurs-pompiers. • 1901
- 11. – Liquidation de la pension alimentaire de retraite de M. Heitz ancien caporal à la compagnie de sapeurs-pompiers. • 1901
- 12. – Subvention au sieur Perey pour l'organisation d'une école de natation : crédit d'urgence. • 1901