25 juin 1901 • 1901 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1901
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- 13. – Projet d'érection d'une nouvelle chapelle paroissiale rue de Laxou. • 1901
- 14. – Logement insalubres : homologation de rapports. • 1901
- 15. – Alignements partiels, rue des Jardiniers : M. Culot pétitionnaire . • 1901
- 16. – Modification des alignements généraux du chemin Notre-Dame-des-Anges. • 1901
- 17. – Reconnaissance et élargissement du chemin de Liverdun. • 1901
- 18. – Enlèvement des boues et immondices : prorogation du traité en vigueur • 1901
- 19. – Assurance contre les accidents du travail des employés et ouvriers de la Ville. • 1901
- 20. – Vente d'une maison dépendant de l'ancien hospice Saint-Julien : offres faites au cours de l'enquête. • 1901
- 21. – Concessions d'eau de Moselle : décharge de redevance. • 1901
- 22. – Concession d'eau de Moselle : réduction de redevances. • 1901
- 23. – Trottoirs bituminés. • 1901
- 24. – Rue Oberlin : permission de voirie. • 1901
- 25. – Location d'un emplacement devant le café de l'opéra. • 1901
- 26. – Projet de captation des eaux souterraines de la forêt de Haye, demande de déclaration d'utilité publique : avis après enquête. • 1901
- 27. – Mise en état et classement de la rue particulière dite Michelet. • 1901
- 28. – Mise en état et classement de la rue des Goncourt. • 1901
- 29. – Mise en état et classement de la petite rue Saint-Lambert. • 1901
- 30. – Mise en état de la rue particulière Mac-Mahon. • 1901
- 31. – Vente d'une maison sise rue des Dominicains n° 2 : nouvelle offres après l'enquête. • 1901
- 32. – École du service de santé militaire : demande de bourses. • 1901