28 décembre 1901 • 1901 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1901
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (8)
- Pétition relative au marché. • 1901
- Passage à niveau de la rue de la Ravinelle. • 1901
- Police : plainte de M. Lanternier. • 1901
- 1. – Tramways de Nancy, transformation, modification et extension du réseau : convention entre la Ville de Nancy et la Compagnie générale française des tramways. • 1901
- 2. – Projet de convention pour la construction d'un hôtel des postes et des télégraphes : modifications. • 1901
- 3. – Octroi : modification au tarif pour les bois dits charbonnettes. • 1901
- 4. – Étalage sur la voie publique : modification au règlement. • 1901
- 5. – Bureau de bienfaisance : acquisition de terrains. • 1901