4 décembre 1901 • 1901 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1901
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (69)
- Projet de classement et de mise en état de la rue du Sergent-Bobillot. • 1901
- Instance judiciaire à intenter au sujet d'un accident du travail contre M. Campion. • 1901
- Façades obligatoires : demande de M. Winstel. • 1901
- Demande de dénomination d'un chemin latéral au chemin de fer de ceinture. • 1901
- Demande d'installation d'une fontaine chemin des Sables. • 1901
- Conservatoire de musique : modification de l'article 17r du règlement. • 1901
- Distribution d'au de Moselle dans la partie haute de la Ville. • 1901
- Exposition culinaire. • 1901
- Alignement de la rue de Saulrupt. • 1901
- Ruisseau de Nabécor. • 1901
- Conservatoire de musique : demande de pose d'une glace dans la salle d'attente. • 1901
- Halle à la criée. • 1901
- 1. – Liquidation de la pension de retraite de M. Cochet brigadier de l'Octroi. • 1901
- 2. – Traité gré à gré. • 1901
- 3. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1901
- 4. – Alignements partiels, rue de Phalsbourg : M. Altenhoven pétitionnaire. • 1901
- 5. – Alignements partiels, rue Phalsbourg : M. Nicolas pétitionnaire. • 1901
- 6. – Alignements partiels, rue de Phalsbourg : M. Marotte pétitionnaire. • 1901
- 7. – Alignements partiels, rue de Phalsbourg : M. Pierron pétitionnaire. • 1901
- 8. – Alignements partiels, chemin de Liverdun : M. Finot pétitionnaire. • 1901