4 décembre 1901 • 1901 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1901
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (69)
- 9. – Alignements partiels, chemin de Liverdun : M. Stouvenin pétitionnaire. • 1901
- 10. – Alignements partiels, chemin de Liverdun : les héritiers Gebhart pétitionnaires. • 1901
- 11. – Alignements partiels, chemin de Liverdun : les héritiers Gebhart pétitionnaires. • 1901
- 12. – Alignements partiels, rue des Jardiniers : M. Mathis pétitionnaire. • 1901
- 13. – Alignements partiels, rue des Jardiniers : Mme veuve Bastien pétitionnaire . • 1901
- 14. – Alignements partiels, rue des jardiniers : le bureau de bienfaisances pétitionnaire. • 1901
- 15. – Alignements partiels, rue de Boudonville : M.Huibratte pétitionnaire. • 1901
- 16. – Alignements partiels, rue de la Ravinelle : M. Oury pétitionnaire. • 1901
- 17. – Alignements partiels, chemin Notre-Dame-des-Anges : M. Gaudel pétitionnaire . • 1901
- 18. – Acquisition d'une parcelle de terrain quai Ligier-Richier. • 1901
- 19. – Alignements partiels, place du Bon-Coin : M. Génin pétitionnaire. • 1901
- 20. – Modification des alignements généraux de la place du Bon-Coin. • 1901
- 21. – Alignements partiels, quai Claude-le-Lorrain : M. Brenas pétitionnaire. • 1901
- 22. – Alignements partiels, rue des Prés : M. Marchand pétitionnaire. • 1901
- 23. – Alignements partiels, rue de l'Atrie : M. Colin pétitionnaire. • 1901
- 24. – Alignements partiels, rue Saint-Julien : les héritiers Kloster pétitionnaires. • 1901
- 25. – Adjudication des travaux neufs et d'entretien du service de la voirie. • 1901
- 26. – Location d'un talus rue Victor : M. Magin pétitionnaire. • 1901
- 27. – Grosses réparations aux toitures du temple protestant : crédit d'urgence. • 1901
- 28. – Droits de voirie, demande de réduction : M. Génin Louis pétitionnaire. • 1901