3 décembre 1901 • 1901 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1901
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- Budget ordinaire de l'exercice 1902 : suite de la discussion. • 1901
- Demande de réduction de loyer présentée par le locataire des bains et du lavoir de la rue des États. • 1901
- Nomination d'une commission spéciale du théâtre. • 1901
- Commission des rues particulières. • 1901
- Commission de l'octroi. • 1901
- Commission des baux. • 1901
- Avis à donner sur les demandes d'autorisation présentées par plusieurs communautés religieuses. • 1901
- Proposition faite par la société générale des étudiants pour la construction d'un bâtiment dans les dépendances du café de la comédie. • 1901
- 1. – Budget primitif des hospices civils pour l'exercice 1902. • 1901
- 2. – Budget primitif de la Maison des orphelines pour l'exercice 1902. • 1901
- 3. – Bureau de bienfaisance : achat de couvertures de laine. • 1901
- 4. – Bureau de bienfaisance : achat d'enveloppes de paillasse. • 1901
- 5. – Bureau de bienfaisance : achat de chaussures. • 1901
- 6. – Bureau de bienfaisance : achat de galoches. • 1901
- 7. – Bureau de bienfaisance : achat de vareuses. • 1901
- 8. – Bureau de bienfaisances : traité de gré à gré pour la fourniture de la houille. • 1901
- 9. – Hospice civils et Maison des orphelines : achat d'une ferme à Plainfaing • 1901
- 10. – Bureau de bienfaisance : legs de M. Sévylier. • 1901
- 11. – Bureau de bienfaisance : legs de Mme veuve Junique. • 1901
- 12. – Legs de M. Voinier à divers établissements. • 1901