3 décembre 1901 • 1901 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1901
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- 13. – Nomination des commissaires répartiteurs pour l'exercice 1902. • 1901
- 14. – Remise de frais de désinfection : M.Weissandt. • 1901
- 15. – Demande de réduction de loyer présentée par le Cercle du travail. • 1901
- 16. – Commission scolaire : élection d'un membre. • 1901
- 17. – Commission de la Maison des orphelines : élection d'un délégué. • 1901
- 18. – Nomination d'un membre de la commission des logements insalubres. • 1901
- 19. – Application de la loi du 1er juillet 1901 relative aux associations. • 1901
- 20. – Assistance médical gratuite : application de l'article 35 de la loi du 15 juillet 1893. • 1901
- 21. – Succession Mairemangin : main-levée d'inscriptions hypothécaires. • 1901
- 22. – Secours accordé à Mme Berthe veuve d'un cantonnier du service de la voirie municipale. • 1901
- 23. – Limitation du nombre des débits de la boissons. • 1901
- 24. – Vœu relatif au dénombrement de la population. • 1901
- 25. – Dépenses imprévues. • 1901
- 26. – Adjudication de l'entreprise du cylindrage à vapeur des chaussées de la Ville. • 1901
- 27. – Police municipale : élévation à la première classe des commissaires de police. • 1901