12 mars 1902 • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1902
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (6)
- 1. – Projet de transformation du réseau de tramways de Nancy : avis après enquête. • 1902
- 2. – Subvention à l'alliance provinciale des industries d'art de Nancy : crédit d'urgence. • 1902
- 3. – Liquidation de la pension de retraite de M. Jolivald, brigadier de police. • 1902
- 4. – Liquidation de la pension de retraite de M. Husson, ancien agent du service de la sûreté et des mœurs. • 1902
- 5. – École maternelle du boulevard d'Alsace-Lorraine : création d'un deuxième emploi d'institutrice adjointe. • 1902
- 6. – Hospices civils : marché pour la fourniture de lait. • 1902