22 avril 1902 • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1902
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- 1. – Hospices civils : acquisitions de parcelles de terrain et d'un hangar sur le territoire de Heillecourt. • 1902
- 2. – Hospices civils : vote de crédits supplémentaires. • 1902
- 3. – Maison des orphelines : marchés de gré à gré pour l'exécution de travaux neufs et de travaux d'entretien. • 1902
- 4. – Consistoire israélite de Nancy : legs de M. Lévylier. • 1902
- 5. – Legs de Mme veuve Empereur aux fabriques des églises Saint-Joseph et Saint-Mansuy. • 1902
- 6. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des sœurs de Sainte-Chrétienne. • 1902
- 7. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des sœurs de la sainte enfance de Marie. • 1902
- 8. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des sœurs de la doctrine chrétienne. • 1902
- 9. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des sœurs dominicaines. • 1902
- 10. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des sœurs de Saint-Charles. • 1902
- 11. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des sœurs du Sacré Cœur de Jésus. • 1902
- 12. – Étalages sur la voie publique : modification au règlement. • 1902
- 13. – Dénomination d'un chemin latéral au chemin de fer de ceinture. • 1902
- 14. – Instance judiciaire : le sieur Robert. • 1902
- 15. – Caisse municipale de retraites : demande présentée par plusieurs professeurs du conservatoire de musique. • 1902
- 16. – Dépenses imprévues. • 1902
- 17. – Don anonyme : crédit d'urgence. • 1902
- 18. – Octroi : abonnement avec les brasseurs. • 1902
- 19. – Répartition des bénéfices du Mont-de-Piété. • 1902
- 20. – Traités de gré à gré. • 1902