22 avril 1902 • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1902
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- 21. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1902
- 22. – Alignements partiels, rue des Prés : M. Gaudé, pétitionnaire. • 1902
- 23. – Alignements partiels. • 1902
- 24. – Alignements partiels, rue Virginie-Mauvais : la société des épiciers réunis, pétitionnaire. • 1902
- 25. – Fourniture d'eau de Moselle à l'œuvre d'assistance par le jardin. • 1902
- 26. – Déversement d'eaux résiduaires dans un égout public : la société des salines de Tomblaine, pétitionnaire. • 1902
- 27. – Modifications aux alignements généraux de la rue Charles-III : avis après enquête. • 1902
- 28. – Mise en état et classement du rond-point et de la ruelle Beaupré. • 1902
- 29. – Classement de la rue particulière dite de Belfort. • 1902
- 30. – Demande d'exonération des droits d'octroi sur les asphaltes. • 1902
- 31. – Élargissement du quai Claude-le-Lorrain : demande de déclaration d'utilité publique. • 1902
- 32. – École polytechnique : demandes de bourses. • 1902
- 33. – Demandes de dispense de période d'instruction militaire. • 1902
- 34. – Soutiens de famille. • 1902
- 35. – Soutiens de famille. • 1902