15 décembre 1902 • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1902
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (6)
- Projet de budget ordinaire pour l'exercice 1903. • 1902
- Projet de budget ordinaire pour l'exercice 1903. • 1902
- 1. – Subventions à deux élèves du conservatoire national de musique : crédit d'urgence. • 1902
- 1. – Subventions à deux élèves du conservatoire national de musique : crédit d'urgence. • 1902
- 2. – Construction de l'hospice Saint-Julien : règlement du compte de M. Labussière, entrepreneur du 1er lot. • 1902
- 2. – Construction de l'hospice Saint-Julien : règlement du compte de M. Labussière, entrepreneur du 1er lot. • 1902