16 décembre 1902 • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1902
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (86)
- 1. – Hospices civils : budget primitif pour l'exercice 1903. • 1902
- 1. – Hospices civils : budget primitif pour l'exercice 1903. • 1902
- 2. – Maison des orphelines : budget primitif pour l'exercice 1903. • 1902
- 2. – Maison des orphelines : budget primitif pour l'exercice 1903. • 1902
- 3. – Bureau de bienfaisance : achat de couvertures de laine. • 1902
- 3. – Bureau de bienfaisance : achat de couvertures de laine. • 1902
- 4. – Bureau de bienfaisance : achat d'enveloppes de paillasses. • 1902
- 4. – Bureau de bienfaisance : achat d'enveloppes de paillasses. • 1902
- 5. – Bureau de bienfaisance : achat de galoches. • 1902
- 5. – Bureau de bienfaisance : achat de galoches. • 1902
- 6. – Maison des orphelines : crédit supplémentaire. • 1902
- 6. – Maison des orphelines : crédit supplémentaire. • 1902
- 7. – Legs de Mme veuve Martin au bureau de bienfaisance et aux hospices civils. • 1902
- 7. – Legs de Mme veuve Martin au bureau de bienfaisance et aux hospices civils. • 1902
- 8. – Fondation de services religieux à l'église Saint-Joseph par M. George. • 1902
- 8. – Fondation de services religieux à l'église Saint-Joseph par M. George. • 1902
- 9. – Fondation de services religieux à la cathédrale par Mme Ferry. • 1902
- 9. – Fondation de services religieux à la cathédrale par Mme Ferry. • 1902
- 10. – Bureau de bienfaisance : legs universel de M. Sidot. • 1902
- 10. – Bureau de bienfaisance : legs universel de M. Sidot. • 1902