16 décembre 1902 • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1902
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (86)
- 11. – Demande de création d'un débit de tabac. • 1902
- 11. – Demande de création d'un débit de tabac. • 1902
- 12. – Hospices, bureaux de bienfaisance et sociétés de secours mutuels : vœu relatif à l'exonération des droits de succession. • 1902
- 12. – Hospices, bureaux de bienfaisance et sociétés de secours mutuels : vœu relatif à l'exonération des droits de succession. • 1902
- 13. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des sœurs de la doctrine chrétienne. • 1902
- 13. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des sœurs de la doctrine chrétienne. • 1902
- 14. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des sœurs de la sainte enfance de Marie. • 1902
- 14. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des sœurs de la sainte enfance de Marie. • 1902
- 15. – Nomination des commissaires-répartiteurs. • 1902
- 15. – Nomination des commissaires-répartiteurs. • 1902
- 16. – Instance judiciaire : le sieur Idoux contre la Ville. • 1902
- 16. – Instance judiciaire : le sieur Idoux contre la Ville. • 1902
- 17. – Commission des logements insalubres : renouvellement partiel. • 1902
- 17. – Commission des logements insalubres : renouvellement partiel. • 1902
- 18. – Commission de la statistique agricole. • 1902
- 18. – Commission de la statistique agricole. • 1902
- 19. – Création d'un marché aux chevaux. • 1902
- 19. – Création d'un marché aux chevaux. • 1902
- 20. – Dépenses imprévues. • 1902
- 20. – Dépenses imprévues. • 1902