17 décembre 1902 • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1902
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (48)
- Projet de classement de l'impasse particulière dit Canrobert. • 1902
- Projet de classement de l'impasse particulière dit Canrobert. • 1902
- 1. – Mise en état et classement de la rue particulière dite Courbet. • 1902
- 1. – Mise en état et classement de la rue particulière dite Courbet. • 1902
- 2. – Mise en état et classement de la rue particulière dite Leclerc. • 1902
- 2. – Mise en état et classement de la rue particulière dite Leclerc. • 1902
- 3. – Mise en état et classement de la rue particulière dite de Paris prolongée. • 1902
- 3. – Mise en état et classement de la rue particulière dite de Paris prolongée. • 1902
- 4. – Subvention pour le remplacement des vitraux de l'église de Rosières-aux-Salines. • 1902
- 4. – Subvention pour le remplacement des vitraux de l'église de Rosières-aux-Salines. • 1902
- 5. – Vœu tendant à la création d'une médaille d'honneur en faveur des employés des octrois. • 1902
- 5. – Vœu tendant à la création d'une médaille d'honneur en faveur des employés des octrois. • 1902
- 6. – Souscription pour l'érection d'un monument à Émile-Erckmann. • 1902
- 6. – Souscription pour l'érection d'un monument à Émile-Erckmann. • 1902
- 7. – Adduction des eaux souterraines de la Forêt de Haye, déclaration d'utilité publique : complément d'instruction. • 1902
- 7. – Adduction des eaux souterraines de la Forêt de Haye, déclaration d'utilité publique : complément d'instruction. • 1902
- 8. – Legs de Mme veuve Lejeune née Simon à divers établissements. • 1902
- 8. – Legs de Mme veuve Lejeune née Simon à divers établissements. • 1902
- 9. – Conservatoire national de musique de Paris : subvention à l'élève Pierre (Agathe). • 1902
- 9. – Conservatoire national de musique de Paris : subvention à l'élève Pierre (Agathe). • 1902