16 décembre 1902 • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1902
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (86)
- 21. – Liquidation de la pension de retraite de M. Mourey, ancien sergent de ville. • 1902
- 21. – Liquidation de la pension de retraite de M. Mourey, ancien sergent de ville. • 1902
- 22. – Legs de M. Sergent : crédit d'urgence. • 1902
- 22. – Legs de M. Sergent : crédit d'urgence. • 1902
- 23. – Création d'un cinquième emploi d'institutrice-adjointe à l'école de filles Saint-Georges. • 1902
- 23. – Création d'un cinquième emploi d'institutrice-adjointe à l'école de filles Saint-Georges. • 1902
- 24. – Création d'un cinquième emploi d'instituteur-adjoint à l'école de garçons Didion. • 1902
- 24. – Création d'un cinquième emploi d'instituteur-adjoint à l'école de garçons Didion. • 1902
- 25. – Création d'emploi à l'école de filles Saint-Georges : crédit d'urgence. • 1902
- 25. – Création d'emploi à l'école de filles Saint-Georges : crédit d'urgence. • 1902
- 26. – Création d'emploi à l'école de garçons Didion : crédit d'urgence. • 1902
- 26. – Création d'emploi à l'école de garçons Didion : crédit d'urgence. • 1902
- 27. – Adduction des eaux souterraines de la forêt de Haye : crédit d'urgence. • 1902
- 27. – Adduction des eaux souterraines de la forêt de Haye : crédit d'urgence. • 1902
- 28. – Travaux de réparations à la maison située 52 rue des Ponts : crédit d'urgence. • 1902
- 28. – Travaux de réparations à la maison située 52 rue des Ponts : crédit d'urgence. • 1902
- 29. – Travaux de remise en état de l'avenue de Boufflers : crédit d'urgence. • 1902
- 29. – Travaux de remise en état de l'avenue de Boufflers : crédit d'urgence. • 1902
- 30. – Traité de gré à gré. • 1902
- 30. – Traité de gré à gré. • 1902