16 décembre 1902 • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1902
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (86)
- 31. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1902
- 31. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1902
- 32. – Règlement de mitoyenneté : M. Hans, pétitionnaire. • 1902
- 32. – Règlement de mitoyenneté : M. Hans, pétitionnaire. • 1902
- 33. – Adjudication des travaux de construction et d'entretien des trottoirs en bitume. • 1902
- 33. – Adjudication des travaux de construction et d'entretien des trottoirs en bitume. • 1902
- 34. – Alignements partiels, rue de la République : M. Jacquemin, pétitionnaire. • 1902
- 34. – Alignements partiels, rue de la République : M. Jacquemin, pétitionnaire. • 1902
- 35. – Alignements partiels, rue des Prés : le sieur Petitjean, pétitionnaire. • 1902
- 35. – Alignements partiels, rue des Prés : le sieur Petitjean, pétitionnaire. • 1902
- 36. – Construction d'un tronçon d'égout passage Digot : offres faites par Mme François. • 1902
- 36. – Construction d'un tronçon d'égout passage Digot : offres faites par Mme François. • 1902
- 37. – Concession d'eau de Moselle : demande en réduction de redevance. • 1902
- 37. – Concession d'eau de Moselle : demande en réduction de redevance. • 1902
- 38. – Reconstruction d'un mur de soutènement, petit chemin de la Croix-Gagnée. • 1902
- 38. – Reconstruction d'un mur de soutènement, petit chemin de la Croix-Gagnée. • 1902
- 39. – Usine élévatoire de Messein. • 1902
- 39. – Usine élévatoire de Messein. • 1902
- 40. – Passage à niveau de la rue de la Ravinelle. • 1902
- 40. – Passage à niveau de la rue de la Ravinelle. • 1902