16 décembre 1902 • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1902
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (86)
- 41. – Porte à deux signaux : redevance pour occupation temporaire d'une portion du quai Claude-le-Lorrain. • 1902
- 41. – Porte à deux signaux : redevance pour occupation temporaire d'une portion du quai Claude-le-Lorrain. • 1902
- 42. – Fixation des alignements généraux de la partie de la rue de Graffigny située au sud de la rue Mon-Désert. • 1902
- 42. – Fixation des alignements généraux de la partie de la rue de Graffigny située au sud de la rue Mon-Désert. • 1902
- 43. – Modification des alignements généraux de l'avenue de la Garenne au carrefour de la rue du Montet. • 1902
- 43. – Modification des alignements généraux de l'avenue de la Garenne au carrefour de la rue du Montet. • 1902