16 juin 1903 • 1903 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1903
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (22)
- 1. – Traités de gré à gré. • 1903
- 2. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1903
- 3. – Alignements partiels : rue de la Colline, M. Beaudot pétitionnaire. • 1903
- 4. – Alignements partiels : rue de la Colline, M. Muller pétitionnaire. • 1903
- 5. – Alignements partiels : avenue de la Garenne, M. Pagazani pétitionnaire. • 1903
- 6. – Alignements partiels : rue de Laxou, la Congrégation des Sœurs de Saint-Charles pétitionnaire. • 1903
- 7. – Alignements partiels : rue des près, M. Thiéry pétitionnaire. • 1903
- 8. – Raccordement d'une conduite d'eaux pluviales à l'égout du théâtre. • 1903
- 9. – Redevance imposée à M. Seyer pour l'ouverture d'une baie sur le chemin latéral à la rampe d'accès à la passerelle de la Pépinière. • 1903
- 10. – Règlement des droits de mitoyenneté et de surcharge. • 1903
- 11. – Fixation de la redevance imposée à M. Dumoulin pour le maintien d'un pont roulant, rue Virginie Mauvais. • 1903
- 12. – Traité avec la Compagnie du gaz pour la fourniture et l'entretien de divers appareils d'éclairage. • 1903
- 13. – Mise en état et classement de la rue particulière dite Canrobert. • 1903
- 14. – Mise en état et classement de la rue particulière Martinprey. • 1903
- 15. – Travaux à exécuter à l'abattoir et au Marché au bestiaux. • 1903
- 16. – Demande de renforcement de la conduite d'eau de Moselle de la rue de Metz vers Maxéville. • 1903
- 17. – Secours accordé à Mme Bénédie veuve d'un ancien directeur de l'école Ory. • 1903
- 18. – Adjudication des travaux de construction du réservoir d'eau de Moselle de Beauregard. • 1903
- 19. – Adduction des eaux souterraines de la forêt de Haye : pose des conduites d'amenée, acquisition sur M. Collenot. • 1903
- 20. – Adduction des eaux souterraines de la forêt de Haye : pose des conduites d'amenée, affaire Oudille, fixation des offres légales. • 1903