13 août 1903 • 1903 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1903
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- Réglementation des bourses communales au lycée, à l'École professionnelle de l'Est, etc. • 1903
- Marché de gré à gré. • 1903
- Projet d'installation d'appareils de chauffage, par la vapeur à basse pression, à l'école de filles du Faubourg Sainte-Catherine. • 1903
- 1. – Acquisition de parcelles de terrain pour l'œuvre d'assistance par le jardin : demande de déclaration d'utilité publique. • 1903
- 2. – Trottoirs : examen d'une réclamation présenté par le Conseil de Fabrique de l'église Saint-Epvre. • 1903
- 3. – Bibliothèque populaire : dissolution de la société. • 1903
- 4. – Don d'un anonyme à la Ville : réclamation de l'enregistrement, crédit d'urgence. • 1903
- 5. – Paroisse Saint-Joseph : chapitre additionnels au budget de 1903. • 1903
- 6. – Acquisition de parcelles de terrain par suite d'alignement. • 1903
- 7. – La communauté des dames du Sacré-Cœur : Paiement anticipé du solde du prix d'acquisition. • 1903
- 8. – Assurance contre les accidents du travail : crédit d'urgence. • 1903
- 9. – Acquisition d'une cave située sous le bâtiment de l'ancienne université : crédit d'urgence. • 1903
- 10. – Mise en état des rues particulières Leclerc et Verlaine : crédit d'urgence. • 1903
- 11. – Réfection des serres et des claies de la Pépinière : crédit d'urgence. • 1903
- 12. – Agrandissement du magasin de décors du théâtre : crédit d'urgence. • 1903
- 13. – Travaux divers dans les écoles communales : crédit d'urgence. • 1903
- 14. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Warin, veuve d'un ancien peseur de l'abattoir. • 1903
- 15. – Agrandissement du cimetière du Sud : avis après enquête. • 1903
- 16. – Agrandissement de l'asile de convalescents de Rosière-aux-Salines : marché de gré à gré. • 1903
- 17. – Classement de la rue particulière dite Palissot : observation de la commission des bâtiments civils. • 1903