13 août 1903 • 1903 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1903
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- 18. – Fixation des alignements généraux d'un tronçon de la rue de Graffigny. • 1903
- 19. – Transformation et extension du réseau de tramways : observation du conseil d'état. • 1903
- 20. – Fixation de redevance pour l'occupation d'un passage chemin des sifflets. • 1903
- 21. – Fixation de redevance pour la pose d'un support électrique. • 1903
- 22. – Prolongement du boulevard d'Alsace-Lorraine. • 1903
- 23. – Demande de remise à la Ville d'une portion délaissée de l'ancienne route nationale n°57. • 1903
- 24. – Agrandissement de l'école de garçons de Boudonville : crédit d'urgence. • 1903
- 25. – Déplacement des cabinets d'aisances de l'école de filles du Montet : crédit d'urgence. • 1903
- 26. – Captation des eaux de la Forêt de Haye : projet de convention avec la compagnie des forges de Chatillon-Commentry Neuves-Maisons. • 1903
- 27. – Adjudication de l'impression et du droit de vente du bordereau des prix de la Ville. • 1903
- 28. – Subvention à M. Percy pour l'installation d'une école de natation : crédit d'urgence. • 1903
- 29. – Demande de souscription pour l'édition des monographies sanitaires des grandes villes : crédit d'urgence. • 1903
- 30. – Souscription pour l'érection d'un buste de M. H. Loritz : crédit d'urgence. • 1903
- 31. – Création d'un septième emploi d'instituteur adjoint à l'école de garçons de Mon-Désert. • 1903
- 32. – Création d'un troisième emploi d'instituteur adjoint à l'école de garçons du Boulevard d'Alsace-Lorraine. • 1903
- 33. – Alignements partiels rue de Laxou : la fabrique de la paroisse du Sacré-Cœur pétitionnaire. • 1903
- 34. – Taxe militaire. • 1903
- 35. – Dispenses de la période d'instruction militaire. • 1903
- 36. – Soutiens de famille. • 1903
- 37. – École du service de santé militaire : demande de bourses. • 1903