11 avril 1904 • 1904 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1904
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (18)
- 1. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1904
- 2. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1904
- 3. – Legs de M. Leysz à la Ville de Nancy et aux hospices civils. • 1904
- 4. – Succession Mairemangin : main-levée d'inscription hypothécaire. • 1904
- 5. – Dénomination de rue : rue du Docteur-Liébeault. • 1904
- 6. – Dénomination de rue : avenue du Sud. • 1904
- 7. – École normale supérieure : vœu tendant à la modification du décret des 10-11 novembre 1903. • 1904
- 8. – Octroi : abonnement avec les brasseurs. • 1904
- 9. – Travaux divers à exécuter dans les promenades : crédit d'urgence. • 1904
- 10. – Traités de gré à gré. • 1904
- 11. – Installation du concours national agricole de 1904 : traité de gré à gré. • 1904
- 12. – Alignements partiels, rue de Santifontaine : la société du pensionnat du parc de Santifontaine. • 1904
- 13. – Alignements partiels, rue de Santifontaine : M. Majorelle, pétitionnaire. • 1904
- 14. – Alignements partiels, rue Molitor : M. Simette, pétitionnaire. • 1904
- 15. – Alignements partiels, chemin de l'Atrie : M. Laurent, pétitionnaire. • 1904
- 16. – Alignements partiels, chemin de l'Atrie : M. Bottelin, pétitionnaire. • 1904
- 17. – Demande de concession d'eau pour l'alimentation de l'hospice Thiéry à Maxéville. • 1904
- 18. – Répartition des bénéfices du Mont-de-Piété. • 1904