18 février 1904 • 1904 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1904
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (27)
- 1. – Acquisition d'une parcelle de terrain dans le tracé du boulevard d'Alsace-Lorraine. • 1904
- 2. – Alignements partiels, rue Jacquinot : M. Chrétien, pétitionnaire. • 1904
- 3. – Vente d'un terrain communal rue des Glacis. • 1904
- 4. – Vente d'un terrain dépendant de l'ancien hospice Saint-Julien. • 1904
- 5. – Chemins vicinaux : formation d'un nouveau réseau. • 1904
- 6. – Eaux de Moselle, protection de la galerie filtrante de Messein : demande de déclaration d'utilité publique. • 1904
- 7. – Construction d'un égout chemin du Placieux. • 1904
- 8. – Constructions de trottoirs : répartition de crédit. • 1904
- 9. – Construction et reconstruction d'égouts : répartition de crédits. • 1904
- 10. – Pavages neufs des rues et places : répartition de crédits. • 1904
- 11. – Mise en état de viabilité du petit chemin des Sables. • 1904
- 12. – Mise en état de la rue particulière Lamotte : nouvelle proposition de M. Bauer. • 1904
- 13. – Mise en état de viabilité d'un tronçon de la rue Verlaine. • 1904
- 14. – Lycée Jeanne-d'Arc : convention avec l'État • 1904
- 15. – Acquisition du parc Sainte-Marie • 1904
- 16. – Comité du centenaire d'Isabey, souscription de la Ville : crédit d'urgence. • 1904
- 17. – Services d'inspection de denrées alimentaires et de perception des droits de place sur les marchés. • 1904
- 18. – Remplacement de la toiture du magasin de décors du Théâtre municipal : crédit d'urgence. • 1904
- 19. – Médaille d'honneur des employés de l'octroi. • 1904
- 20. – Acquisition de portions d'immeubles sur Mme Georgel, rue Lionnois. • 1904