17 février 1904 • 1904 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1904
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- 1. – Bureau de bienfaisance : acquisition d'un immeuble pour l'assistance par l'habitation. • 1904
- 2. – Donation de MM. Kahn au consistoire israélite de Nancy. • 1904
- 3. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : demande de la congrégation des sœurs de Saint-Charles. • 1904
- 4. – Succession Panigot : instance judiciaire. • 1904
- 5. – Action judiciaire : les consorts Diétrich contre la Ville. • 1904
- 6. – Accidents du travail, le sieur Devoret : instance judiciaire. • 1904
- 7. – Legs de M. Joly à divers établissements. • 1904
- 8. – Vente de papiers hors d'usage provenant des services de l'octroi et de la mairie. • 1904
- 9. – Création d'un quatrième emploi de surveillante à l'école primaire supérieure de filles. • 1904
- 10. – Création d'un quatrième emploi de surveillante à l'école primaire supérieure de filles : crédit d'urgence. • 1904
- 11. – École primaire supérieure de files : demande de création d'un nouvel emploi de professeur. • 1904
- 12. – Centimes additionnels en 1905. • 1904
- 13. – Projet d'organisation d'une école régionale d'architecture. • 1904
- 14. – Réfection des chaussées au-dessus des fouilles ouvertes par les particuliers : crédit d'urgence. • 1904
- 15. – Réfection des toitures de l'église Saint-Nicolas : crédit d'urgence. • 1904
- 16. – Travaux de réparations au plancher des bals du théâtre : crédit d'urgence. • 1904
- 17. – École nationale des Beaux-Arts de Paris, subvention municipale, le jeune Hoffmann : crédit d'urgence. • 1904
- 18. – Modifications au tarif des frais de désinfection. • 1904
- 19. – Liquidation de la pension de retraite de M. Roffé, ancien brigadier de l'octroi. • 1904
- 20. – Liquidation de la pension de retraite de M. Chartier, ancien brigadier de l'octroi. • 1904