17 février 1904 • 1904 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1904
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- 21. – Liquidation de la pension de retraite de M. Pomme, conservateur du cimetière du Sud. • 1904
- 22. – Liquidation de la pension de retraite de M. Mahé, ancien brigadier de police. • 1904
- 23. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Schatz, veuve d'un ancien jardinier chef des squares. • 1904
- 24. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Charpentier, veuve d'un ancien garde-champêtre. • 1904
- 25. – Concours nationaux agricoles : communication ministérielle. • 1904
- 26. – Report de crédits. • 1904
- 27. – Crédits supplémentaires. • 1904
- 28. – Droits de voirie : cotes irrécouvrables. • 1904
- 29. – Concessions d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables. • 1904
- 30. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1904
- 31. – Dépôts de tables et de chaises devant les cafés : cotes irrécouvrables. • 1904
- 32. – Redevances pour désinfections : cotes irrécouvrables. • 1904
- 33. – Traités de gré à gré. • 1904
- 34. – Règlement d'un droit de mitoyenneté M. Colin, pétitionnaire. • 1904
- 35. – Réseau téléphonique municipal, réparations à exécuter : crédit d'urgence. • 1904
- 36. – Éclairage électrique du cours Léopold et de la place Carnot. • 1904
- 37. – Installation de l'éclairage électrique dans les cases de l'abattoir. • 1904
- 38. – Modification des alignements généraux du chemin de l'Atrie. • 1904
- 39. – Modifications des alignements généraux du passage Digot. • 1904
- 40. – Construction de l'hôtel des postes et des télégraphes. • 1904