18 février 1904 • 1904 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1904
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (27)
- 21. – Soutiens de famille. • 1904
- 22. – Soutiens de famille. • 1904
- 23. – Soutiens de famille. • 1904
- 24. – Dispenses période d'instruction militaire. • 1904
- 25. – Lycée de garçons, subvention municipale : l'élève Royer (Louis). • 1904
- 26. – Lycée de garçons, subvention municipale : l'élève Guéritot (Roger). • 1904
- 27. – Institut des sourds-muets, bourses communales : le jeune Blaise (Pierre). • 1904