15 avril 1905 • 1905 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1905
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (24)
- 1. – Bureau de bienfaisance : réduction du fermage de la propriété de la Teulotte. • 1905
- 2. – Acquisition de terrain pour l'œuvre d'assistance par le jardin : enquête parcellaire. • 1905
- 3. – Liquidation de la pension de retraite de M. Simonin, inspecteur de police. • 1905
- 4. – Dépenses imprévues. • 1905
- 5. – Travaux d'amélioration à la Pépinière : crédit d'urgence. • 1905
- 6. – Travaux complémentaires d'installations à exécuter au lycée Jeanne-d'Arc • 1905
- 7. – Emprunt de 600 000 francs : crédit d'urgence pour le paiement de l'annuité à échoir le 31 juillet 1905. • 1905
- 8. – Acquisition du parc de Sainte-Marie, paiement du premier semestre d'intérêts : crédit d'urgence. • 1905
- 9. – Avant-projet de prolongement de la rue Victor-Hugo et de la rue Désilles : déclaration d'utilité publique. • 1905
- 10. – Ouverture d'un tronçon du boulevard d'Alsace-Lorraine entre la rue de la République et l'avenue de la Garenne. • 1905
- 11. – Prolongement de la rue du Faubourg-Stanislas : déclaration d'utilité publique. • 1905
- 12. – Projet d'ouverture d'un boulevard dans les terrains de la citadelle. • 1905
- 13. – Modification des alignements généraux du chemin du Haut-de-Chèvre : avis après enquête. • 1905
- 14. – Projet de classement d'un tronçon du chemin de la Cure-d'Air-Saint-Antoine : avis après enquête. • 1905
- 15. – Classement des rues Maréchal-Oudinot, Maréchal-Exelmans, Général-Chevert et Général-Duroc. • 1905
- 16. – Classement de la rue Messier. • 1905
- 17. – Avant-projet de doublement de l'aqueduc d'amenée des eaux de Moselle : déclaration d'utilité publique. • 1905
- 18. – Réorganisation du service de la compagnie de sapeurs-pompiers, achat de l'ancien hôtel de France : déclaration d'utilité publique. • 1905
- 19. – Cession de l'entreprise de l'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1905
- 20. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1905