29 mars 1905 • 1905 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1905
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (24)
- 1. – Legs de Mme Cardin à la fabrique de l'église Saint-Epvre. • 1905
- 2. – Régularisation du cadre du personnel de la police municipale. • 1905
- 3. – Caisse communale de retraites : demande présentée par M. Forêt, sergent de la ville. • 1905
- 4. – Ouverture des rues Maréchal-Oudinot prolongée et Maréchal-Exelmans : crédit d'urgence. • 1905
- 5. – Emploi du produit de l'emprunt de 600 000 francs : crédit d'urgence. • 1905
- 6. – Rachat d'une concession perpétuelle au cimetière de Préville. • 1905
- 7. – Construction de trottoirs : répartition de crédit. • 1905
- 8. – Construction et reconstruction d'égouts : répartition de crédit. • 1905
- 9. – Pavages neufs de rues et places : répartition de crédit. • 1905
- 10. – Tramways : avenant à la convention du 15 septembre 1903. • 1905
- 11. – Alignements partiels, chemin Notre-Dame-des-Anges : les héritiers Liégey, pétitionnaires. • 1905
- 12. – Avant-projet de construction d'un nouveau groupe scolaire dans le quartier de la rue de Laxou avec ouverture de voies nouvelles. • 1905
- 13. – Projet de réinstallation de la station agronomique. • 1905
- 14. – Réduction de redevance pour fourniture d'eau de Moselle : M. Jacques, pétitionnaire. • 1905
- 15. – Prolongement d'un mur de soutènement, chemin de Liverdun. • 1905
- 16. – Élargissement de la rue de Mon-Désert entre la rue de l'Équitation et l'entrée de la gare des marchandises : enquête parcellaire. • 1905
- 17. – Modification des alignements généraux du chemin de Bellevue : avis après enquête. • 1905
- 18. – Étalages sur la voie publique. • 1905
- 19. – Avant-projet de construction d'un nouveau groupe scolaire avec rectification des alignements des rues Braconnot et de la Gendarmerie. • 1905
- 20. – Convention avec les entrepreneurs des travaux de la Ville pour leur tenir compte de l'augmentation des droits d'octroi. • 1905